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Accueil du site > La commune de Bachy > Urbanisme > PLU en vigueur depuis le 8 juin 2017 > Réglement des zones urbaines : UA, UB, UE, UG, UH, UP, US, UZ

Réglement des zones urbaines : UA, UB, UE, UG, UH, UP, US, UZ

Dispositions applicables aux zones urbaines : UA, UB, UE, UG, UH, UP, US, UZ

(Modification simplifiée n°3 du PLU : exécutoire à compter du 8 juin 2017)

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Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.

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Service et appel gratuit : 0 805 204 805


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