Commune de Bachy - site officiel
Accueil du site > La commune de Bachy > Urbanisme > PLU en vigueur depuis le 8 juin 2017 > Réglement des zones urbaines : UA, UB, UE, UG, UH, UP, US, UZ

Réglement des zones urbaines : UA, UB, UE, UG, UH, UP, US, UZ

Dispositions applicables aux zones urbaines : UA, UB, UE, UG, UH, UP, US, UZ

(Modification simplifiée n°3 du PLU : exécutoire à compter du 8 juin 2017)

Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web