Commune de Bachy - site officiel

Séance du mercredi 9 juin 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 28 avril 2010
2-Institution du "Pass-Foncier" pour 2010
3-Attribution d’un "Pass-Foncier pour 2010
4-Proposition d’attribution de subventions pour l’aide à l’installation de 2 manèges pour la ducasse 2010
5-Proposition d’adhérer au CAUE pour 2010
6-Article L422-7 du Code de l’urbanisme : désignation d’un membre du Conseil municipal pour signer les autorisations d’urbanisme déposées par le Maire
7-Demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique
8-Compte-rendu des travaux des commissions
9-Informations diverses
10-Questions diverses

Agenda

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L’Insee réalise, entre le 15 avril et le 22 juin 2019, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages.

L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur la formation, l’emploi et la santé des individus.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle.

Nous vous remercions par avance du bon accueil qui vous lui réserverez.

Si vous souhaitez recevoir le "Petit Bachynois" par mail, veuillez nous donner vos coordonnées sur contact@mairie-bachy.fr avec votre nom, prénom, adresse et n°de téléphone (facultatif) et votre adresse mail.

Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


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