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Séance du mercredi 28 novembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018
- Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 12 septembre 2018
- Décision modificative N° 2
- Taxe d’aménagement : fixation des taux et exonérations
- Réforme de la gestion des listes électorales : commission de contrôle
- Passage à la numérotation métrique des rues Léo Lagrange, de l’Egalité, de la Libération et Roger Salengro
- Tarif de l’étude dirigée.
- Réforme du régime indemnitaire
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT
- Choix du projet d’aménagement de la place
- Compte-rendu du travail des commissions

Agenda

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L’Insee réalise, entre le 15 avril et le 22 juin 2019, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages.

L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur la formation, l’emploi et la santé des individus.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle.

Nous vous remercions par avance du bon accueil qui vous lui réserverez.

Si vous souhaitez recevoir le "Petit Bachynois" par mail, veuillez nous donner vos coordonnées sur contact@mairie-bachy.fr avec votre nom, prénom, adresse et n°de téléphone (facultatif) et votre adresse mail.

Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


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