Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 15 mai 2009

Ordre du jour

- 1 Approbation du compte-rendu du 13 mars 2009
- 2 Adhésion au CAUE.
- 3 Nouvelle convention avec le CDG59 pour l’adhésion au service d’hygiène
- 4 Autorisation à M. le Maire de la Convention Une signataire avec la CAF pour un contrat Jeunesse d’Une durée de 4 ans à la garderie.
- 5 Subventions 2009 aux associations et aux personnes de droit privé
- 6 Autorisation Une signataire de la Convention pour équiper Une classe en numérique.
- 7 Cimetière, concession trentenaire
- 8 Possibilité pour le Maire de recevoir Délégation générale du Conseil pour passer les marchés et avenants Leurs quelque soit le montant (Loi du 17/02/09)
- 9 Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet.
- 10 Modification de la durée annuelle de service d’un agent communal.
- 11 Fixation des tarifs pour la sortie de Bellewaerde.
- 12 Compte-rendu des travaux des commissions.
- 13 Informations diverses.

Agenda

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Brèves

  • Permanences mensuelles Espace Info Energie CCPC

    Permanences à Cysoing tous les 1er mardi du mois de 9h à 12h :

    - le 05 juin
    - le 03 juillet
    - le 04 septembre
    - le 02 octobre
    - le 06 novembre
    - le 04 décembre

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    Info Energie
  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Procédure de modification simplifiée N°3 du PLU

    Avis au public : mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée n°3 du PLU - mise à disposition du projet du 15/03/ au 15/04/2017

    PDF - 47.9 ko
    Avis au public

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