Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 18 juillet 2014

Ordre du jour
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2014
- 2. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et participation aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) pour l’année scolaire 2014-2015
- 3. Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2013-2014
- 4. Subventions aux associations
- 5. Demande de subvention à M LAZARO Député, pour la mise en accessibilité de bâtiments publics
- 6. Création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à temps non complet à compter du 3 octobre 2014
- 7. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents occasionnels ou saisonniers pour surcroit d’activité ou remplacement d’agents en arrêt maladie
- 8. Surveillance des NAP par les enseignants et fixation du tarif horaire de rémunération de celles-ci
- 9. Convention avec la commune de Cobrieux pour la fonction de Directrice des NAP
- 10. Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la CCPC
- 11. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire (conseil municipal du 28 mars 2014)
- 12. Convention avec la Préfecture pour le SAIP (Système d’Alerte et d’Information des Populations)
- 13. Décisions relatives aux achats pour les NAP
- 14. Droit de préemption pour deux parcelles afin de réaliser des locaux de stockage
- 15. Compte-rendu des travaux des commissions
- 16. Informations diverses

Agenda

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L’Insee réalise, entre le 15 avril et le 22 juin 2019, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages.

L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur la formation, l’emploi et la santé des individus.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle.

Nous vous remercions par avance du bon accueil qui vous lui réserverez.

Si vous souhaitez recevoir le "Petit Bachynois" par mail, veuillez nous donner vos coordonnées sur contact@mairie-bachy.fr avec votre nom, prénom, adresse et n°de téléphone (facultatif) et votre adresse mail.

Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


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