Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 25 avril 2014

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 4 avril 2014.
- 2. Approbation du compte administratif 2013 de Monsieur le Maire.
- 3. Approbation du compte de gestion 2013 de Monsieur le Percepteur
- 4. Fixation des taux d’imposition 2014
- 5. Proposition d’affectation des résultats 2013
- 6. Vote du budget primitif 2014
- 7. Création d’un emploi saisonnier
- 8. Renouvellement de la commission communale des impôts directs
- 9. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant au SERMEP
- 10. Constitution du Comité SIDEN SIAN : désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège d’arrondissement de Lille pour la compétence « Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d’eau destinée à la consommation humaine
- 11. Constitution du Comité SIDEN SIAN : désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège d’arrondissement de Lille pour la compétence « Distribution d’eau destinée à la consommation humaine »
- 12. Constitution du Comité SIDEN SIAN : désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège départemental pour la compétence « Défense extérieure contre l’incendie
- 13. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire
- 14. Subvention au CCAS
- 15. Subventions aux autres personnes de droit privé (manèges de la ducasse)
- 16. Demandes de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
- 17. Demande de subventions au Conseil Général : service Petite Enfance.
- 18. Compte- rendu des travaux des commissions
- 19. Informations diverses.

Agenda

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Brèves

  • Fermeture de la Poste mercredi 13 décembre

    Les bureaux de Poste de Bachy et Cysoing seront exceptionnellement fermés le mercredi 13 décembre 2017 (toute la journée)

  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Organisation du temps scolaire - école J. Brel - 2017/2018

    Sur proposition conjointe du Conseil Municipal et du Conseil d’école, le DASEN a émis un avis favorable à la demande de retour aux 4 jours d’école. La classe du samedi matin et les NAP sont donc supprimés. Vous trouverez ci-dessous les horaires du complexe scolaire J.Brel.

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    Organisation du temps scolaire 2017-2018
  • Préservation de la ressource en eau dans notre département

    Le département du Nord a été placé en état d’alerte en raison des faibles pluies. Par conséquent, un arrêté préfectoral a été pris et des mesures de restriction d’usage ont été édictées (pour les particuliers, les collectivités et les entreprises).

    PDF - 1.4 Mo
    Arrêté préfectoral usages de l’eau
    PDF - 307.6 ko
    Arrêté préfectoral complémentaire usages de l’eau en date du 17/08/2017

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