Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011
- Ordre du jour :
- - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011,
- - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010,
- - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH,
- - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal,
- - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif,
- - Décision modificative budgétaire,
- - Modalités de prise en charge des frais de remboursement de transport et de nourriture pour les bénévoles de la médiathèque lors de leurs formations ,
- - Installation d’une friterie : fixation d’une redevance d’occupation du domaine public,
- - Taxe d’aménagement : proposition d’exonérations pour certaines opérations,
- - Plan Local d’Urbanisme : correction d’erreurs matérielles,
- - Réserve n°3 sise Rue J.B. Lebas : décision du Conseil,
- - Médecine préventive : signature de la convention réactualisée avec le CDG 59,
- - SERMEP : validation du rapport 2010 et du compte-administratif 2010,
- - SERMEP : signature d’une convention pour les travaux de renforcement du réseau électrique – Poste Calmette/Clémenceau,
- - ERDF : convention de régularisation d’une servitude (parcelle A 1349 – complexe scolaire),
- -Modification du prix des adhésions à la médiathèque
- -Demande de subvention pour l’achat d’un radar préventif mobile
- -Création d’un poste en CUI-CAE pour l’aide à la section grande-maternelle,
- -Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget 2012
- -Demande de subvention au Conseil Général du Nord
- - Compte-rendu des commissions ;
- - Informations diverses ;
- - Questions diverses.
