Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 25 novembre 2011

Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011

  • Ordre du jour :
  • - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011,
  • - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010,
  • - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH,
  • - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal,
  • - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif,
  • - Décision modificative budgétaire,
  • - Modalités de prise en charge des frais de remboursement de transport et de nourriture pour les bénévoles de la médiathèque lors de leurs formations ,
  • - Installation d’une friterie : fixation d’une redevance d’occupation du domaine public,
  • - Taxe d’aménagement : proposition d’exonérations pour certaines opérations,
  • - Plan Local d’Urbanisme : correction d’erreurs matérielles,
  • - Réserve n°3 sise Rue J.B. Lebas : décision du Conseil,
  • - Médecine préventive : signature de la convention réactualisée avec le CDG 59,
  • - SERMEP : validation du rapport 2010 et du compte-administratif 2010,
  • - SERMEP : signature d’une convention pour les travaux de renforcement du réseau électrique – Poste Calmette/Clémenceau,
  • - ERDF : convention de régularisation d’une servitude (parcelle A 1349 – complexe scolaire),
  • -Modification du prix des adhésions à la médiathèque
  • -Demande de subvention pour l’achat d’un radar préventif mobile
  • -Création d’un poste en CUI-CAE pour l’aide à la section grande-maternelle,
  • -Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget 2012
  • -Demande de subvention au Conseil Général du Nord
  • - Compte-rendu des commissions ;
  • - Informations diverses ;
  • - Questions diverses.

Agenda

« mai 2019 »
L M M J V S D
29 30 1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30 31 1 2
 

L’Insee réalise, entre le 15 avril et le 22 juin 2019, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages.

L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur la formation, l’emploi et la santé des individus.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle.

Nous vous remercions par avance du bon accueil qui vous lui réserverez.

Si vous souhaitez recevoir le "Petit Bachynois" par mail, veuillez nous donner vos coordonnées sur contact@mairie-bachy.fr avec votre nom, prénom, adresse et n°de téléphone (facultatif) et votre adresse mail.

Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


Brèves


Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web