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Séance du vendredi 26 août 2016

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 juin 2016.
- 2. Demande d’affiliation volontaire du Syndicat mixte SAGE de l’Escaut au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59)
- 3. Subvention aux associations
- 4. Décision modificative budgétaire N°2.
- 5. Indemnité de dégât de culture.
- 6. Modification du tableau des effectifs
- 7. Fixation du taux de rémunération de l’heure d’étude surveillée des enseignants.
- 8. Complément à la Délibération du 22/4/2011 pour les H.S. des emplois d’avenir
- 9. CCPC : groupement de commandes pour le renouvellement et la maintenance des moyens d’impression
- 10. Demandes de Fonds de Concours à la CCPC
- 11. Demandes de subvention au Conseil Départemental du Nord
- 12. Acquisition d’une partie de la réserve N° 13
- 13. Médiathèque : désherbage de livres
- 14. Compte-rendu des travaux des commissions
- 15. Informations diverses

Agenda

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L’Insee réalise, entre le 15 avril et le 22 juin 2019, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages.

L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur la formation, l’emploi et la santé des individus.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle.

Nous vous remercions par avance du bon accueil qui vous lui réserverez.

Si vous souhaitez recevoir le "Petit Bachynois" par mail, veuillez nous donner vos coordonnées sur contact@mairie-bachy.fr avec votre nom, prénom, adresse et n°de téléphone (facultatif) et votre adresse mail.

Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


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