Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 3 avril 2015

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 janvier 2015.
- 2. Approbation du compte administratif 2014 de Monsieur le Maire.
- 3. Approbation du compte de gestion 2014 de Monsieur le Percepteur
- 4. Fixation des taux d’imposition 2015
- 5. Proposition d’affectation des résultats 2014
- 6. Vote du budget primitif 2015
- 7. Création d’un emploi saisonnier pour l’entretien des parterres fleuris
- 8. Création d’un poste en emploi d’avenir ou en CUI-CAE
- 9. Convention avec l’association « Nature et Nous » pour les ateliers « Nature » des NAP
- 10. Convention de partage de services entre la CCPC et la commune concernant la collecte hippomobile
- 11. Convention « ADS » (Application du Droit des Sols) avec la CCPC pour les instructions des autorisations du droit des sols
- 12. Convention d’adhésion au service de prévention « Pôle Santé Sécurité au Travail » avec le Centre De Gestion de la fonction publique territoriale du Nord
- 13. Reversement de la « TCFE » (Taxe sur la Consommation Finale d’Électricité) par la FEAL (Fédération d’Électricité de l’Arrondissement de Lille)
- 14. Demande de subvention pour l’année 2015 au titre de la répartition du produit des amendes de police de 2014
- 15. Demande de subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire pour la création de trottoirs en enrobé rue Pasteur pour partie et rue de l’égalité pour partie
- 16. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire organisée par la commune
- 17. Subvention au CCAS
- 18. Subventions aux personnes de droit privé (manèges ducasse)
- 19. Attribution de la qualité de citoyen d’honneur de la commune
- 20. Modification du tableau de classement de la voirie communale : intégration du « Chemin des Douaniers »
- 21. Garantie de prêts pour 4 logements locatifs Allée des Tourelles
- 22. Compte-rendu des travaux des commissions
- 23. Informations diverses

Agenda

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Brèves

  • En route vers zero déchet

    En route vers le zero déchet : - C’est dans une optique de sensibilisation de réduction des déchets que le Symidéme propose à partir du 18 novembre différentes rencontres ou expositions.

    Les rencontres sont :

    · le samedi 18 novembre à 17h explication de certains gestes simples à mettre en place à la maison par l’association « Zéro Waste Lille » dans la salle de la maison de vie au 127 rue du hameau de la Brienne à Genech,

    · le jeudi 23 novembre à 18h30 atelier de fabrication de produits ménagers par l’association « La ficelle », à Phalempin dans la salle Paul Hemery (à côté de l’église),

    · le samedi 25 novembre à 10h, présentation du cabas-type « zéro déchet » par Alice de l’épicerie Day By Day, à la médiathèque d’Annoeullin.

    - Les expositions sont :

    · Exposition des clichés de déchets sublimés par un photographe, à la médiathèque d’Annoeullin aux horaires d’ouverture du 21 au 25 novembre (boulevard Léon Blum).

    · Exposition sur le thème du gaspillage alimentaire à la médiathèque de Mérignies, du 20 au 27 novembre aux horaires d’ouverture (rue de la Gaillarderie).)
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  • Organisation du temps scolaire - école J. Brel - 2017/2018

    Sur proposition conjointe du Conseil Municipal et du Conseil d’école, le DASEN a émis un avis favorable à la demande de retour aux 4 jours d’école. La classe du samedi matin et les NAP sont donc supprimés. Vous trouverez ci-dessous les horaires du complexe scolaire J.Brel.

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    Organisation du temps scolaire 2017-2018
  • Préservation de la ressource en eau dans notre département

    Le département du Nord a été placé en état d’alerte en raison des faibles pluies. Par conséquent, un arrêté préfectoral a été pris et des mesures de restriction d’usage ont été édictées (pour les particuliers, les collectivités et les entreprises).

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    Arrêté préfectoral usages de l’eau
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    Arrêté préfectoral complémentaire usages de l’eau en date du 17/08/2017

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