Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 3 avril 2015

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 janvier 2015.
- 2. Approbation du compte administratif 2014 de Monsieur le Maire.
- 3. Approbation du compte de gestion 2014 de Monsieur le Percepteur
- 4. Fixation des taux d’imposition 2015
- 5. Proposition d’affectation des résultats 2014
- 6. Vote du budget primitif 2015
- 7. Création d’un emploi saisonnier pour l’entretien des parterres fleuris
- 8. Création d’un poste en emploi d’avenir ou en CUI-CAE
- 9. Convention avec l’association « Nature et Nous » pour les ateliers « Nature » des NAP
- 10. Convention de partage de services entre la CCPC et la commune concernant la collecte hippomobile
- 11. Convention « ADS » (Application du Droit des Sols) avec la CCPC pour les instructions des autorisations du droit des sols
- 12. Convention d’adhésion au service de prévention « Pôle Santé Sécurité au Travail » avec le Centre De Gestion de la fonction publique territoriale du Nord
- 13. Reversement de la « TCFE » (Taxe sur la Consommation Finale d’Électricité) par la FEAL (Fédération d’Électricité de l’Arrondissement de Lille)
- 14. Demande de subvention pour l’année 2015 au titre de la répartition du produit des amendes de police de 2014
- 15. Demande de subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire pour la création de trottoirs en enrobé rue Pasteur pour partie et rue de l’égalité pour partie
- 16. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire organisée par la commune
- 17. Subvention au CCAS
- 18. Subventions aux personnes de droit privé (manèges ducasse)
- 19. Attribution de la qualité de citoyen d’honneur de la commune
- 20. Modification du tableau de classement de la voirie communale : intégration du « Chemin des Douaniers »
- 21. Garantie de prêts pour 4 logements locatifs Allée des Tourelles
- 22. Compte-rendu des travaux des commissions
- 23. Informations diverses

Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web