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Séance du vendredi 9 décembre 2016

Ci-joint les délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2016.

Ordre du jour :
- 1. Décision modificative budgétaire n°4 ;
- 2. Demande de subvention de la mairie de la Laucourt ;
- 3. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 ;
- 4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé de la fonction de Receveur Municipal ;
- 5. Mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée du PLU (Modification simplifiée N°3) ;
- 6. Mise en œuvre d’une procédure de modification du PLU (Modification N°4) ;
- 7. Autorisation permanente à Monsieur le Maire pour la signature de conventions avec le Département pour la réalisation de travaux sur la voirie départementale ;
- 8. Retrait de la délibération du 26/08/2016 (complément à la délibération relative au régime indemnitaire : heures supplémentaires des agents en contrat d’avenir) et vote d’une nouvelle délibération pour les heures supplémentaires des agents en contrat d’avenir ;
- 9. Régime indemnitaire : mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) en remplacement de la PFR (Prime de Fonctions et de Résultats) ;
- 10. Souscription pour la création d’un élément culturel du patrimoine ;
- 11. Compte-rendu des travaux des commissions ;
- 12. Informations diverses

Agenda

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Brèves

  • En route vers zero déchet

    En route vers le zero déchet : - C’est dans une optique de sensibilisation de réduction des déchets que le Symidéme propose à partir du 18 novembre différentes rencontres ou expositions.

    Les rencontres sont :

    · le samedi 18 novembre à 17h explication de certains gestes simples à mettre en place à la maison par l’association « Zéro Waste Lille » dans la salle de la maison de vie au 127 rue du hameau de la Brienne à Genech,

    · le jeudi 23 novembre à 18h30 atelier de fabrication de produits ménagers par l’association « La ficelle », à Phalempin dans la salle Paul Hemery (à côté de l’église),

    · le samedi 25 novembre à 10h, présentation du cabas-type « zéro déchet » par Alice de l’épicerie Day By Day, à la médiathèque d’Annoeullin.

    - Les expositions sont :

    · Exposition des clichés de déchets sublimés par un photographe, à la médiathèque d’Annoeullin aux horaires d’ouverture du 21 au 25 novembre (boulevard Léon Blum).

    · Exposition sur le thème du gaspillage alimentaire à la médiathèque de Mérignies, du 20 au 27 novembre aux horaires d’ouverture (rue de la Gaillarderie).)
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  • Organisation du temps scolaire - école J. Brel - 2017/2018

    Sur proposition conjointe du Conseil Municipal et du Conseil d’école, le DASEN a émis un avis favorable à la demande de retour aux 4 jours d’école. La classe du samedi matin et les NAP sont donc supprimés. Vous trouverez ci-dessous les horaires du complexe scolaire J.Brel.

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    Organisation du temps scolaire 2017-2018
  • Préservation de la ressource en eau dans notre département

    Le département du Nord a été placé en état d’alerte en raison des faibles pluies. Par conséquent, un arrêté préfectoral a été pris et des mesures de restriction d’usage ont été édictées (pour les particuliers, les collectivités et les entreprises).

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    Arrêté préfectoral usages de l’eau
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    Arrêté préfectoral complémentaire usages de l’eau en date du 17/08/2017

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