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Séance du vendredi 16 mars 2012

Ordre du jour de la séance du 16 mars 2012.

- Approbation du compte-rendu de la séance du 13 janvier 2012 ;
- Approbation du compte administratif 2011 de Monsieur le Maire ;
- Approbation du compte de gestion 2011 de Monsieur le Percepteur ;
- Proposition d’affectation des résultats 2011 ;
- Fixation des taux 2012 des impôts locaux ;
- Vote du budget primitif 2012 ;
- Remboursement anticipé de l’emprunt à court terme de 300 000 euros
- Affermissement de la tranche conditionnelle de l’extension du complexe scolaire J.Brel ;
- Demande de subvention FDST pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
- Demande de subvention DETR pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
- Achat d’un terrain : réserve foncière n°20 et zone US sise derrière le stade ;
- Adhésion au CAUE 2012 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Nord) ;
- Subvention au CCAS 2012 ;
- Demande de subvention exceptionnelle de la société historique du Pays de Pévéle pour les manifestations prévues à l’occasion de son 40ème anniversaire ;
- Soutien aux victimes de l’amiante : proposition de motion ;
- Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN ;
- Compte-rendu des travaux des commissions ;
- Informations diverses ;
- Questions diverses.

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L’Insee réalise, entre le 15 avril et le 22 juin 2019, une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages.

L’enquête s’inscrit dans un dispositif statistique européen et porte sur les ressources et les charges des ménages, les conditions de logement, ainsi que sur la formation, l’emploi et la santé des individus.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec eux. Il sera muni d’une carte officielle.

Nous vous remercions par avance du bon accueil qui vous lui réserverez.

Si vous souhaitez recevoir le "Petit Bachynois" par mail, veuillez nous donner vos coordonnées sur contact@mairie-bachy.fr avec votre nom, prénom, adresse et n°de téléphone (facultatif) et votre adresse mail.

Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.


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