Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 16 mars 2012

Ordre du jour de la séance du 16 mars 2012.

- Approbation du compte-rendu de la séance du 13 janvier 2012 ;
- Approbation du compte administratif 2011 de Monsieur le Maire ;
- Approbation du compte de gestion 2011 de Monsieur le Percepteur ;
- Proposition d’affectation des résultats 2011 ;
- Fixation des taux 2012 des impôts locaux ;
- Vote du budget primitif 2012 ;
- Remboursement anticipé de l’emprunt à court terme de 300 000 euros
- Affermissement de la tranche conditionnelle de l’extension du complexe scolaire J.Brel ;
- Demande de subvention FDST pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
- Demande de subvention DETR pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
- Achat d’un terrain : réserve foncière n°20 et zone US sise derrière le stade ;
- Adhésion au CAUE 2012 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Nord) ;
- Subvention au CCAS 2012 ;
- Demande de subvention exceptionnelle de la société historique du Pays de Pévéle pour les manifestations prévues à l’occasion de son 40ème anniversaire ;
- Soutien aux victimes de l’amiante : proposition de motion ;
- Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN ;
- Compte-rendu des travaux des commissions ;
- Informations diverses ;
- Questions diverses.

Agenda

« avril 2018 »
L M M J V S D
26 27 28 29 30 31 1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 1 2 3 4 5 6
 

Brèves

  • Ne jetez plus, donnez, vendez entre voisins

    www.SYMIDEME-ECO.fr Avant de jeter, donnez une seconde vie à vos encombrants et objets Connectez-vous sur : 1- www.SYMIDEME-ECO.fr 2- Créez votre compte 3- Déposez gratuitement vos annonces 4- vendez, donnez près de chez vous, en direct

    (sms assistance 06 68 350 740)

  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Organisation du temps scolaire - école J. Brel - 2017/2018

    Sur proposition conjointe du Conseil Municipal et du Conseil d’école, le DASEN a émis un avis favorable à la demande de retour aux 4 jours d’école. La classe du samedi matin et les NAP sont donc supprimés. Vous trouverez ci-dessous les horaires du complexe scolaire J.Brel.

    PDF - 79.8 ko
    Organisation du temps scolaire 2017-2018
  • Préservation de la ressource en eau dans notre département

    Le département du Nord a été placé en état d’alerte en raison des faibles pluies. Par conséquent, un arrêté préfectoral a été pris et des mesures de restriction d’usage ont été édictées (pour les particuliers, les collectivités et les entreprises).

    PDF - 1.4 Mo
    Arrêté préfectoral usages de l’eau
    PDF - 307.6 ko
    Arrêté préfectoral complémentaire usages de l’eau en date du 17/08/2017

Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web