Ajout de 3 sujets à l’ordre du jour
1 Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2009
2 Modification du tableau des effectifs
3 Demande de subventions pour la construction de la médiathèque
4 Demande de subvention pour l’équipement du restaurant scolaire
5 Règles d’attribution du Pass-Foncier
6 Adhésion de communes à NOREADE
7 Etude de réhabilitation du Presbytère
8 Cimetière, taxe de réunion des corps sur la concession perpétuelle
9 Délibérations fiscales
10 Convention avec la commune de Ronchin pour l’utilisation de la piscine
11 Contrat d’adhésion avec "Pôle emploi" pour les Chomage Cotisations
12 Fixation du prix pour le repas des aînés aux extérieurs de la commune
13 Compte-rendu des travaux des commissions
14 Informations diverses
Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil
Compte-rendu des séances du Conseil
Dernier ajout : 3 janvier.
Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy
Séance du vendredi 7 octobre 2009
Séance du vendredi 17 juillet 2009
1 Approbation du compte-rendu du 15 mai 2009
2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour la rentrée 2009-2010
3 Dotations pour fourniture et bourse scolaire pour la rentrée 2009-2010
4 Gratuité ou pas de l’entrée de la piscine
5 Subventions 2009 aux associations et autres personnes de droit privé
6 Révision des statuts de la CCPP et Convention pour ALSH La Cantine
7 Cimetière, concession trentenaire
8 Création d’un poste en Contrat d’Accompagnement Dans l’Emploi pour les fonctions d’accueil
9 Procédure d’engagement de "bien" en état d’abandon
10 Compte-rendu des travaux des commissions
11 Informations diverses
12 Questions diverses
Séance du vendredi 13 mars 2009
1 Approbation du compte-rendu du 3 mars 2009
2 Approbation du Compte administratif 2008
3.Approbation du Compte de Gestion 2008
4.Fixation des Taux d’imposition 2009
5 Affectation des résultats 2008
6 Vote du budget primitif 2009
7 Autorisation d’emprunts pour le Complexe scolaire
8 Autorisation d’emprunts Court terme A pour l’extension du complexe scolaire
9 Institution de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles
10 Compte-rendu des travaux des commissions
11 Informations diverses
Séance du mercredi 3 mars 2009
1 Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2009
2 Conclusion des marchés publics de travaux pour J. Brel
3 Proposition de mise en place du "Pass-Foncier"
4 Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA
5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
6 Subvention exceptionnelle aux Victimes du Sud-Ouest
7 Exercice du droit de préemption pour la vente d’un terrain
8 Adhésion de communes au SAN-SIDEN
9 Retrait d’Une délibération du 30 janvier
10 Compte-rendu des travaux des commissions
11 Informations diverses
Séance du vendredi 30 janvier 2009
1 Approbation du compte-rendu du 19 Décembre 2008
2 Désignation d’un correspondant de sécurité routière.
3 Conclusion des marchés publics de travaux pour l’extension de l’école J. Brel
4 Demande de subventions pour l’extension E J. Brel
5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
6 Marché pour la maîtrise d’œuvre de la Médiathèque
7 Compte-rendu des travaux des commissions
8 Informations diverses
Séance du vendredi 19 décembre 2008
1 Approbation du compte-rendu du 21 novembre 2008
2 Horaires de l’école J. Brel.
3. Engagement des Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2009
4 Location de Chasse
5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive
6 Classement des voies communales
7 Redevance pour occupation du domaine public des ouvrages du FEDER
8 Compte-rendu des travaux des commissions
9 Informations diverses
Séance du vendredi 21 novembre 2008
Ordre du jour de la séance du vendredi 21 novembre 2008 Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2009 Suppression de poste après avis CTP Désignation d’un électeur au collège électoral compétence Eau. CCPP : Convention « repas des ALSH intercommunaux » Modalité de mise en œuvre de la Journée de solidarité Changement d’adresse du siège de la CCPP. Changement d’adresse du siège du SERMEP. Indemnité de conseil au Comptable du Trésor. Subvention aux associations. Vente de Terrain. Fermage et Droit de (...)
samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
