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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du vendredi 25 novembre 2011

Publié le 7 décembre 2011

Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011 Ordre du jour : - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011, - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010, - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH, - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal, - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif, - Décision modificative budgétaire, - Modalités de prise en charge des frais de (...)

Séance du mardi 27 septembre 2011

Publié le 27 septembre 2011

Ordre du jour : 1.Approbation du compte-rendu de la séance du 15 juillet 2011 2.Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’étude de l’aménagement de la rue J.B. Lebas 3.Taxe communale sur la consommation finale d’électricité 4.Institution de la taxe d’aménagement et fixation du (ou des) taux 5.Proposition d’institution du Versement pour Sous-Densité (VSD) 6.Modification 2011 des statuts de la CCPP 7.Compte-rendu des travaux des commissions 8.Informations (...)

Séance du vendredi 15 juillet 2011

Publié le 15 juillet 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2011 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2011-2012 3-Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2011-2012 4-Subvention 2011 aux associations et autres personnes de droit privé 5-SYMIDEME : rapport annuel 2010 SUJET : Réforme des collectivités territoriales et des syndicats : 6-SERMEP : syndicat d’électricité auquel nous adhérons 7-SIDEN-SIAN : syndicat de distribution et traitement des (...)

Séance du vendredi 17 juin 2011

Publié le 17 juin 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mai 2011 Désignation des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs Compte-rendu des travaux des commissions Informations diverses

Séance du jeudi 26 mai 2011

Publié le 26 mai 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2011 Création d’un emploi occasionnel à temps non complet Groupement de commandes par la CCPP pour des services d’insertion et de qualification professionnelle (entretien d’espaces publics et naturels) Tarification des adhésions à la médiathèque Compte-rendu des travaux des commissions Informations diverses

Séance du vendredi 22 avril 2011

Publié le 22 avril 2011

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 mars 2011 Approbation du compte administratif 2010 de Monsieur le Maire Approbation du compte de gestion 2010 de Monsieur le Percepteur Fixation des taux d’imposition 2011 Proposition d’affectation des résultats 2010 Vote du budget primitif 2011 Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire (conseil municipal du 15 mai 2009) Conventions avec le SERMEP pour les travaux de renforcement électrique Renouvellement de l’adhésion (...)

Séance du vendredi 11 mars 2011

Publié le 11 mars 2011

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 4 février 2011
Subvention de la commune à notre Centre Communal d’Action Sociale
Validation du choix et montant des équipements informatiques de la médiathèque
Demande de subventions au Conseil Général du Nord (MDN) et à la DRAC
Création d’un poste en CUI-CAE d’agent administratif
Signature d’une motion à la demande de l’UNC
Retrait de la délibération du 17/12/10 pour la création d’un emploi occasionnel
Procédure d’approbation du plan (...)

Séance du vendredi 5 février 2011

Publié le 5 février 2011

Ordre du jour du 5 février 2011 Approbation du compte-rendu de la séance du 17 décembre 2010. Validation du choix et montant des équipements (mobilier) de la médiathèque. Actualisation de la Demande de subventions au Conseil Général du Nord (MDN) à la DRAC pour la médiathèque. Demande de subvention de l’association des « Bois sans Soif ». Convention d’adhésion au service hygiène et sécurité au travail du centre de gestion. SIDEN-SIAN, adhésion d’une nouvelle commune au syndicat. Nom pour la médiathèque (...)

Séance du vendredi 17 décembre 2010

Publié le 17 décembre 2010

1 Approbation du compte-rendu du 12 novembre 2010
2-.Démission d’un membre du Conseil Municipal
3-Opérations d’ordre budgétaire
4-Participation financière exceptionnelle de la commune à la classe de découverte
5-Frais de déplacement : complément à la délibération en date du 12/11
6-Renforcement d’effectif à l’école F.Dolto
7-Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2011
8-Convention avec les services de l’état pour la mise à disposition de la cellule ADS.
9-Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2011
10-Compte-endu des travaux des commissions
11-Informations diverses

Séance du vendredi 12 novembre 2010

Publié le 12 novembre 2010

1 Approbation du compte-rendu du 24 septembre 2010
2-Décision modificative budgétaire
3-Mise en place d’un Pass-Foncier supplémentaire
4-Pass-Foncier : étude de deux dossiers de demande de subventions pour attribution
5-Modification et révision simplifiée du PLU
6-Changement d’affectation de bâtiments communaux
7-Dénomination de la voie du nouveau lotissement Loger Habitat
8-Dispositions de circulation à prendre pour l’accès aux nouvelles voiries
9-Indemnité de Conseil allouée au Receveur Municipal
10-Frais de déplacements liés aux déplacements professionnels
11-Demande de dépense exceptionnelle pour l’école maternelle Dolto
12-Création d’un emploi occasionnel pour l’école F. Dolto à temps non complet
13-Convention de mise à disposition des locaux points-jeunes
14-Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de distribution d’eau
15-Compte-rendu des travaux des commissions
16-Informations diverses
17-Questions diverses

Séance du vendredi 24 septembre 2010

Publié le 24 septembre 2010

1-Approbation du compte-rendu du 16 juillet 2010
2-Demande d’adhésions au Siden-Sian
3-Création d’un poste en CUI-CAE pour l’école DOLTO
4-Demande de subvention au titre de la dotation de développement rural 2010 pour les travaux au 21, route nationale
5-Demande de fusion des 2 écoles par l’inspection académique
6-Actualisation des demandes de subvention pour l’équipement de la médiathèque à la DRAC, la MDN
7-Délibération fiscale et taxe d’urbanisme (TLE)
8-Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des délibérations du 16-3-8
9-Disposition de circulation à prendre pour l’accès aux nouvelles voies de circulation
10-Passage à 26h hebdomadaire pour le coordinateur des médiathèques
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

Séance du vendredi 16 juillet 2010

Publié le 16 juillet 2010

1-Approbation du compte-rendu du 9 juin 2010
2-Tarifs cantine, garderie et étude dirigée
3-Dotation pour fournitures et bourses scolaires
4-Subvention 2010 aux associations
5-Rapport d’activité 2009 de la C.C.P.P.
6-Révision des statuts de la C.C.P.P.
7-Demande de subvention au titre du produit des amendes de police pour la création d’un parking prés de l’école
8-Actualisation de la demande de subvention au Conseil Général pour la médiathèque
9-Désaffection du bâtiment de l’école Dolto, sis 13 place de la Liberté
10-Déménagement, changement de siège de la Mairie
11-Désaffectation et déclassement du bâtiment sis au 21 route nationale
12-Compte-rendu des travaux des commissions
13-Informations diverses

Séance du mercredi 9 juin 2010

Publié le 9 juin 2010

1-Approbation du compte-rendu du 28 avril 2010
2-Institution du "Pass-Foncier" pour 2010
3-Attribution d’un "Pass-Foncier pour 2010
4-Proposition d’attribution de subventions pour l’aide à l’installation de 2 manèges pour la ducasse 2010
5-Proposition d’adhérer au CAUE pour 2010
6-Article L422-7 du Code de l’urbanisme : désignation d’un membre du Conseil municipal pour signer les autorisations d’urbanisme déposées par le Maire
7-Demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique
8-Compte-rendu des travaux des commissions
9-Informations diverses
10-Questions diverses

Séance du mercredi 28 avril 2010

Publié le 28 avril 2010

1-Approbation du compte-rendu du 12 marsv 2010
2-Décision modification budgétaire
3-Retrait du marché de maitrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque
4-Passation d’un nouveau marché de maitrise d’oeuvre pour la médiathèque
5-FNASS : décision à prendre sur l’adhésion des retraités ayant bénéficié du FNASS comme membre actif
6-Suppression d’une classe et conséquences
7-Tarifs des animations et manifestations de la commune
8-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
9-Approbation du projet d’investissement pour la modernisation des bâtiments
10-Demande de subvention aux FISAC et FDACR
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

Séance du vendredi 12 mars 2010

Publié le 12 mars 2010

1-Approbation du compte-rendu du 15 janvier 2010
2-Cotisation au SDIS
3-Approbation du compte administratif 2009 de M le Maire
4-Approbation du compte de gestion 2009 de M le Percepteur
5-Fixation des taux d’imposition 2010
6-Proposition d’affectation des résultats de 2009
7-Vote du budget primitif 2010
8-Convention ATESAT
9-Suppression de la Déclaration préalable pour l’établissement des clotures
13-Demande de subvention au sénateur du Nord pour l’équipement de la médiathèque
14-Demande de subventions pour la médiathèque
15-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
16-Compte-rendu des travaux des commissions
17-Informations diverses

Séance du vendredi 15 janvier 2010

Publié le 15 janvier 2010

1-Approbation du compte-rendu du 20 novembre 2009
2-PLU Réserve Foncière N° 8
3-Demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion
4-Congés exceptionnels pour le personnel communal
5-Création d’un poste de coordinateur en contrat d’insertion unique pour l’animation du réseau de médiathèques
6-Convention avec le CCAS de Bachy.
7-Convention avec la CCPP pour la mise à disposition gratuite de la maquette de l’Eglise
8-Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire.
9-Demande de subventions pour les travaux relatifs à la tranche conditionnelle de l’école J. Brel
10-Convention avec la CCPP pour le remboursement des repas ALSH
11-Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN
12-École J. Brel, voyage de classe
13-Compte-rendu des travaux des commissions
14-Informations diverses

Séance du vendredi 20 novembre 2009

Publié le 20 novembre 2009

Ajout de 2 sujets à l’ordre du jour :
- 1 Approbation du compte-rendu du 2 octobre 2009
- Bilan 2008 de la PPCC
- Modification du Coût horaire des Prestations de Intervalle
- Modification budgétaire
- Emprunt de trésorerie de 100 000 €
- Autorisation de passation de marchés pour la médiathèque
- Tarifs pour les Fermages et droits de chasse
- Possibilité de Prendre un CAE Passerelle
- Elimination de livres à la bibliothèque
- Rentrée des classes 2010-2011
- Congé exceptionnel pour le personnel communal
- Indemnité de conseils au comptable du Trésor public
- Recensement 2010
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Séance du vendredi 7 octobre 2009

Publié le 7 octobre 2009

Ajout de 3 sujets à l’ordre du jour
- 1 Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2009
- 2 Modification du tableau des effectifs
- 3 Demande de subventions pour la construction de la médiathèque
- 4 Demande de subvention pour l’équipement du restaurant scolaire
- 5 Règles d’attribution du Pass-Foncier
- 6 Adhésion de communes à NOREADE
- 7 Etude de réhabilitation du Presbytère
- 8 Cimetière, taxe de réunion des corps sur la concession perpétuelle
- 9 Délibérations fiscales
- 10 Convention avec la commune de Ronchin pour l’utilisation de la piscine
- 11 Contrat d’adhésion avec "Pôle emploi" pour les Chomage Cotisations
- 12 Fixation du prix pour le repas des aînés aux extérieurs de la commune
- 13 Compte-rendu des travaux des commissions
- 14 Informations diverses

Séance du vendredi 17 juillet 2009

Publié le 17 juillet 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 15 mai 2009
- 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour la rentrée 2009-2010
- 3 Dotations pour fourniture et bourse scolaire pour la rentrée 2009-2010
- 4 Gratuité ou pas de l’entrée de la piscine
- 5 Subventions 2009 aux associations et autres personnes de droit privé
- 6 Révision des statuts de la CCPP et Convention pour ALSH La Cantine
- 7 Cimetière, concession trentenaire
- 8 Création d’un poste en Contrat d’Accompagnement Dans l’Emploi pour les fonctions d’accueil
- 9 Procédure d’engagement de "bien" en état d’abandon
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses
- 12 Questions diverses

Séance du vendredi 13 mars 2009

Publié le 13 mars 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 3 mars 2009
- 2 Approbation du Compte administratif 2008
- 3.Approbation du Compte de Gestion 2008
- 4.Fixation des Taux d’imposition 2009
- 5 Affectation des résultats 2008
- 6 Vote du budget primitif 2009
- 7 Autorisation d’emprunts pour le Complexe scolaire
- 8 Autorisation d’emprunts Court terme A pour l’extension du complexe scolaire
- 9 Institution de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses

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novembre 2020 :

octobre 2020 | décembre 2020

  • Encombrants 2021

    Mercredi 03 février 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

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