13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil CR du Conseil municipal du 7 novembre 2024

CR du Conseil municipal du 7 novembre 2024

Ci-joint le Compte-Rendu du Conseil municipal du 7 novembre 2024
Ordre du jour :
0 Présentation rapport d’activité CCPC 2023
1 Élection du secrétaire de séance
2 Demande ajout d’un sujet à l’ordre du jour
3 Approbation du procès-verbal de la séance du 11/09/2024
4 Cimetière – Tarif renouvellement concession columbarium
5 Subvention exceptionnelle - Tricycles assistance électrique
6 Annulation loyers - Remise gracieuse
7 Attribution des subventions aux associations et autres personnes de droit privé
8 Règlement intérieur agents (CST du 11 octobre 2024)
9 Participation employeur risque prévoyance.
10 Demande de subvention - PROJET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE NON PROTÉGÉ - Projet
Couverture Glacière
11 Achat parcelle 593 partie 1 (20 m²) RD955 - Réserve n°31 du PLU - Projet abri-vélos
12 Demande de subvention - ALVÉOLE PLUS - Projet abri-vélos sécurisé
13 Don commune sinistrée d’Espagne
14 Modification Budgétaire n°3
15 Informations diverses
16 Questions diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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