CR du Conseil municipal du mercredi 12 novembre 2025

ORDRE DU JOUR :
0 Présentation rapport d’activité CCPC 2024
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 04/09/25
3 Règlement du temps de travail : modification du cycle de travail pour les services administratifs (CST du 29 septembre 2025)
4 Participation employeur Prévoyance (CST du 3 octobre 2025)
5 Participation employeur Santé (CST du 3 octobre 2025)
6 Création d’emploi d’agents recenseurs (3 postes)
7 Adhésion service commun CCPC - Énergie
8 Affiliation CDG du syndicat mixte de SCOT Sambre Avesnois
9 Affiliation CDG des ports intérieurs du canal Seine-Nord Europe
10 Adhésion au SIDEN-SIAN des communes de CHEVREGNY, NIZY-LE-COMPTE, PONTAVERT et LA VILLE-AUX-BOIS-LES-PONTAVERT pour la compétence « Eau Potable » ;
Adhésion au SIDEN-SIAN des communes de PONTAVERT et CONCEVREUX pour la compétence « Assainissement Collectif » ;
Adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de CONCEVREUX pour la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » ;
Adhésion au SIDEN-SIAN des communes de MONTIGNY-EN-OSTREVENT, SAMOUSSY et AVESNES-LE-SEC pour la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie ».
11 Renouvellement convention mise à disposition d’un agent du CDG59 pour une mission de délégué à la protection des données
12 Décision modificative budgétaire – DM2
13 Renouvellement groupement de commandes CCPC : Réfection des chaussées
14 Renouvellement groupement de commande CCPC : Réfection des abords de chaussée
15 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
16 Informations diverses
Répartition des sièges du conseil communautaire de la CCPC
Procédure de modification PLU
Compte rendu commission « Finances »
Compte rendu commission « Fêtes et cérémonies »
Compte rendu conseil d’école
Résultat de l’Élections du CMJ
Requête en référé pour nuisances chaudière
Fonds de concours pour la désimperméabilisation des cours d’école
Panneaux photovoltaïques
Situation financière
Chien tenue en laisse (rappel à la LOI)
Amendes de Police 2024 versée en 2025 : 27 960€
17 Questions diverses