13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Cr du conseil municipal du 18 decembre 2025

Cr du conseil municipal du 18 decembre 2025

Cr du conseil municipal du 18 décembre 2025

ORDRE DU JOUR :
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 12/11/25
3 Demande de subvention DETR 2026
4 Projet de subvention DSIL 2026
5 Adhésion service commun CCPC – Énergie
6 Projet arrêté « Chiens tenus en laisse »
7 Fermeture définitive de la Boulangerie UMAMIE
8 Informations diverses
Bilan Gendarmerie 2025
Retraits de délégations
Procédure de modification PLU
Bourses scolaires 2025
Requête en référé pour nuisances chaudière
Éventuel futur projet budget investissement 2026 : Désimperméabilisation des cours d’école
Situation financière
Impact de la démographie indice de jeunesse (source INSEE)
9 Questions diverses

Documents joints

Calendrier

février 2026 :

janvier 2026 | mars 2026

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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