13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Cr du conseil municipal du 27 février 2025

Cr du conseil municipal du 27 février 2025

Ordre du jour :
0 Présentation « Les évidences » (30 mn)
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 18/12/2024
3 Dispositif subvention VAE et kits vélo
4 Retrait délibération 2024-052 – Règlement intérieur agent
5 Avenant convention mise à disposition locaux pour accueils de loisirs
6 Adhésion SymMad CCPC (Syndicat mixte des bassins versants de la Marque et le Deûle)
7 Révision tarifs SDF
8 Demande de subvention :
-  DETR : trottoir rue Henri Pottier
9 Informations diverses
-Compte rendu commission finances
-Avancement chantier Place
-Avancement chantier trottoirs RD955
-Cadre de vie
-Fêtes & Cérémonies
-Extension trottoirs Route Nationale
-Cuisine centrale CCPC
-Extension réseau Vidéosurveillance (4 modules)
10 Questions diverses

Documents joints

Calendrier

avril 2025 :

mars 2025 | mai 2025

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

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