13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du Conseil du mercredi 12 juin 2024

Séance du Conseil du mercredi 12 juin 2024

CR de la séance du Conseil du mercredi 12 juin 2024
ORDRE DU JOUR :
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 04/04/2024
3 Décision modificative (absence de reprise du déficit 001 pour 639 188.32€ + de prévision au 1068
pour 639 188.32€)
4 Adhésion groupement commande CCPC " Signalisation routière verticale et horizontale, fourniture et pose "
5 Convention SAFER " Vigifoncier "
6 Mise en place d’un règlement intérieur pour les agents
7 Subvention Cat Nat
8 Subvention ONAC
9 Demande de subvention pour couverture Glacière
10 Demande de Fond de concours CCPC panneaux photovoltaïques
11 Demande de subvention vidéo protection Région ENVP
12 Validation de la circulaire périscolaire
13 Informations diverses :
14 Questions diverses :

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Rubriques
Commune de Bachy - site officiel


Un site Internet communal réalisé par emile-web