Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du Conseil du mercredi 12 juin 2024
Séance du Conseil du mercredi 12 juin 2024
CR de la séance du Conseil du mercredi 12 juin 2024
ORDRE DU JOUR :
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 04/04/2024
3 Décision modificative (absence de reprise du déficit 001 pour 639 188.32€ + de prévision au 1068
pour 639 188.32€)
4 Adhésion groupement commande CCPC " Signalisation routière verticale et horizontale, fourniture et pose "
5 Convention SAFER " Vigifoncier "
6 Mise en place d’un règlement intérieur pour les agents
7 Subvention Cat Nat
8 Subvention ONAC
9 Demande de subvention pour couverture Glacière
10 Demande de Fond de concours CCPC panneaux photovoltaïques
11 Demande de subvention vidéo protection Région ENVP
12 Validation de la circulaire périscolaire
13 Informations diverses :
14 Questions diverses :
Documents joints
- CR Conseil du 12juin2024 (PDF – 187.3 ko)
