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Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 20 novembre 2019

Séance du mercredi 20 novembre 2019

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 4 septembre 2019
- 2. Budget 2019 : décision modificative N°4
- 3. Tarif du repas des Aînés pour les extérieurs
- 4. Recensement 2020- Recrutement des agents recenseurs
- 5. Recrutement d’agents contractuels
- 6. Passage à la numérotation métrique rue Henri Pottier
- 7. CCPC- Modifications statutaires
- 8. CCPC – Rapport d’activités 2018
- 9. FEAL –changement de périmètre
- 10. FEAL – reprise de la compétence éclairage public non communautaires pour 8 communes
- 11. CDG59 –Adhésion à la convention participation prévoyance et fixation taux de participation
- 12. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de l’Aide Départementale aux Villages et aux Bourgs (ADVB, spécial voirie)
- 13. Demande de subvention pour l’année 2020 au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
- 14. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
- 15. Dénomination nouvelle d’une rue et numérotation des habitations
- 16. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
- 17. Modification N°4 du PLU : proposition zonage du bureau d’études (Auddicé)
- 18. Compte-rendu des travaux des commissions

Documents joints

août 2020 :

Rien pour ce mois

juillet 2020 | septembre 2020

  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sécheresse

    Arrêté sécheresse
    Carte département du Nord
  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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