Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 28 novembre 2018
Séance du mercredi 28 novembre 2018
Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 12 septembre 2018
Décision modificative N° 2
Taxe d’aménagement : fixation des taux et exonérations
Réforme de la gestion des listes électorales : commission de contrôle
Passage à la numérotation métrique des rues Léo Lagrange, de l’Egalité, de la Libération et Roger Salengro
Tarif de l’étude dirigée.
Réforme du régime indemnitaire
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT
Choix du projet d’aménagement de la place
Compte-rendu du travail des commissions
Documents joints
- conseil municipal du 28 novembre 2018 (PDF – 315.2 ko)
