13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 25 novembre 2011

Séance du vendredi 25 novembre 2011

Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011

  • Ordre du jour :
  • - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011,
  • - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010,
  • - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH,
  • - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal,
  • - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif,
  • - Décision modificative budgétaire,
  • - Modalités de prise en charge des frais de remboursement de transport et de nourriture pour les bénévoles de la médiathèque lors de leurs formations ,
  • - Installation d’une friterie : fixation d’une redevance d’occupation du domaine public,
  • - Taxe d’aménagement : proposition d’exonérations pour certaines opérations,
  • - Plan Local d’Urbanisme : correction d’erreurs matérielles,
  • - Réserve n°3 sise Rue J.B. Lebas : décision du Conseil,
  • - Médecine préventive : signature de la convention réactualisée avec le CDG 59,
  • - SERMEP : validation du rapport 2010 et du compte-administratif 2010,
  • - SERMEP : signature d’une convention pour les travaux de renforcement du réseau électrique – Poste Calmette/Clémenceau,
  • - ERDF : convention de régularisation d’une servitude (parcelle A 1349 – complexe scolaire),
  • -Modification du prix des adhésions à la médiathèque
  • -Demande de subvention pour l’achat d’un radar préventif mobile
  • -Création d’un poste en CUI-CAE pour l’aide à la section grande-maternelle,
  • -Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget 2012
  • -Demande de subvention au Conseil Général du Nord
  • - Compte-rendu des commissions ;
  • - Informations diverses ;
  • - Questions diverses.

Documents joints

octobre 2020 :

septembre 2020 | novembre 2020

  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sécheresse

    Arrêté sécheresse
    Carte département du Nord
  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



Un site Internet communal réalisé par emile-web