Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil seance du mercredi 7 decembre 2022
seance du mercredi 7 decembre 2022
Cr de la séance du mercredi 7 décembre 2022 :
Ordre du jour du 7 décembre 2022 :
1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 14/09/2022
2 – Avenant à la convention relative au service instruction des autorisations du droit des sols (ADS)
3 - Modification du tableau des effectifs – Emplois non permanents
4 - Publicité des actes
5 – Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT)
6 – Instauration d’une zone bleue au parking de stade
7 – Subvention aux associations et autres personnes de droit privé
8 - Décision budgétaire modificative n°3 (DM 3)
9 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
10 - Demande de subvention DETR 2023
11 - Demande de subvention DSIL 2023
12 - Demande de subvention à la Région pour 2023
13 - Tarification des concessions pour le nouveau columbarium
14 - Aide à l’achat de vélos à assistance électrique
15 - Demande de subvention à la CAF pour les équipements à la plaine de jeux
16 - Motion sur le projet de loi de finances 2023 et alertant sur l’état des finances locales.
17 - Informations diverses :
18 - Questions diverses
En fin de séance, M Denis Bernard donne sa démission d’adjoint, conseiller municipal et tout bénévolat pour la commune.
Documents joints
- cr conseil 7 decembre 2022 (PDF – 305.4 ko)
