13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du jeudi 30 mai 2013

Séance du jeudi 30 mai 2013

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2013
- 2. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire. article L.2122-22 du CGCT (conseil municipal du 15 mai 2009)
- 3. Désignation d’un délégué à l’Association Foncière de Remembrement Intercommunal (AFRI)
- 4. Fixation des tarifs de l’excursion à Bellewaerde
- 5. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
- 6. Subventions aux personnes de droit privé (manèges de la ducasse)
- 7. Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2012
- 8. Décision modificative budgétaire (N° 1)
- 9. Compte-rendu des travaux des commissions
- 10. Informations diverses

Documents joints

mars 2024 :

Rien pour ce mois

février 2024 | avril 2024

  • braderie 24 juin 2023

    Inscription pour la braderie du 24 juin 2023 :
    de 9h à 12h au foyer rural les :
    - samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
    - samedi 10 juin
    - samedi 17 juin
    - samedi 24 juin

  • EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    Délibération CCPC - 04/07/2022
  • Pêche à l’aimant

  • Délibération CCPC - N° cc-2022-057 - PLUi

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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