Commune de Bachy - site officiel

Séance du jeudi 30 mai 2013

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2013
- 2. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire. article L.2122-22 du CGCT (conseil municipal du 15 mai 2009)
- 3. Désignation d’un délégué à l’Association Foncière de Remembrement Intercommunal (AFRI)
- 4. Fixation des tarifs de l’excursion à Bellewaerde
- 5. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
- 6. Subventions aux personnes de droit privé (manèges de la ducasse)
- 7. Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2012
- 8. Décision modificative budgétaire (N° 1)
- 9. Compte-rendu des travaux des commissions
- 10. Informations diverses

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