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Séance du vendredi 21 octobre 2016

Décisions du Conseil municipal du vendredi 21 octobre 2016

Ordre du jour

- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 26 août 2016.
- 2. Désaffiliation du SDIS au Centre de Gestion de la Fonction Publique du Nord
- 3. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) pour l’ALSH périscolaire des + de 6 ans.
- 4. Décision modificative budgétaire N°3.
- 5. Recrutement d’un agent non titulaire occasionnel pour les Nouvelles Activités périscolaires.
- 6. Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire de Monsieur Thierry Lazaro, député-maire de Phalempin, pour l’acquisition de mobilier pour les classes primaires.
- 7. Validation des propositions de l’implantation des Points d’Apport Volontaire (PAV) pour la collecte du verre.
- 8. Taux de la Taxe d’Aménagement (TA)
- 9. Localisation des ateliers municipaux.
- 10. Compte-rendu des travaux des commissions
- 11. Informations diverses

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Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.

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