Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 7 novembre 2014

Ordre du jour :
- 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014
- 2- Décision modificative budgétaire n°3
- 3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2
- 4- Route nationale, extension du parking près de la gare
- 5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
- 6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor
- 7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements
- 8- Désignation d’un correspondant défense
- 9- CAF : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) pour la période 2014-2017
- 10- Rétrocession de la voirie « Chemin des douaniers »
- 11- Avis du conseil sur la vidéo surveillance « nomade »
- 12- CCPC : convention cadre pour le remboursement de la cantine ALSH
- 13- Taxe d’Habitation sur les logements vacants (THLV)
- 14- Monument aux morts : décision à prendre sur son implantation
- 15- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
- 16- Recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population en 2015
- 17- Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du conseil municipal du 28/03/2014)
- 18- Compte-rendu des commissions
- 19- Informations diverses

Agenda

« décembre 2017 »
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Brèves

  • Fermeture de la Poste mercredi 13 décembre

    Les bureaux de Poste de Bachy et Cysoing seront exceptionnellement fermés le mercredi 13 décembre 2017 (toute la journée)

  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Organisation du temps scolaire - école J. Brel - 2017/2018

    Sur proposition conjointe du Conseil Municipal et du Conseil d’école, le DASEN a émis un avis favorable à la demande de retour aux 4 jours d’école. La classe du samedi matin et les NAP sont donc supprimés. Vous trouverez ci-dessous les horaires du complexe scolaire J.Brel.

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    Organisation du temps scolaire 2017-2018
  • Préservation de la ressource en eau dans notre département

    Le département du Nord a été placé en état d’alerte en raison des faibles pluies. Par conséquent, un arrêté préfectoral a été pris et des mesures de restriction d’usage ont été édictées (pour les particuliers, les collectivités et les entreprises).

    PDF - 1.4 Mo
    Arrêté préfectoral usages de l’eau
    PDF - 307.6 ko
    Arrêté préfectoral complémentaire usages de l’eau en date du 17/08/2017

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