Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 7 novembre 2014

Ordre du jour :
- 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014
- 2- Décision modificative budgétaire n°3
- 3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2
- 4- Route nationale, extension du parking près de la gare
- 5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
- 6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor
- 7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements
- 8- Désignation d’un correspondant défense
- 9- CAF : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) pour la période 2014-2017
- 10- Rétrocession de la voirie « Chemin des douaniers »
- 11- Avis du conseil sur la vidéo surveillance « nomade »
- 12- CCPC : convention cadre pour le remboursement de la cantine ALSH
- 13- Taxe d’Habitation sur les logements vacants (THLV)
- 14- Monument aux morts : décision à prendre sur son implantation
- 15- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
- 16- Recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population en 2015
- 17- Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du conseil municipal du 28/03/2014)
- 18- Compte-rendu des commissions
- 19- Informations diverses

Agenda

« janvier 2019 »
L M M J V S D
31 1 2 3 4 5 6
7 8 9 10 11 12 13
14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27
28 29 30 31 1 2 3
 

Si vous souhaitez recevoir le "Petit Bachynois" par mail, veuillez nous donner vos coordonnées sur contact@mairie-bachy.fr avec votre nom, prénom, adresse et n°de téléphone (facultatif) et votre adresse mail.

Toutefois, dans un premier temps, il continuera à être distribué toutes boites.

www.chequeenergie.gouv.fr

Service et appel gratuit : 0 805 204 805


Brèves


Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web