Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 15 juillet 2011

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2011
  • 2 Tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2011-2012
  • 3-Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2011-2012
  • 4-Subvention 2011 aux associations et autres personnes de droit privé
  • 5-SYMIDEME : rapport annuel 2010
  • SUJET : Réforme des collectivités territoriales et des syndicats :
  • 6-SERMEP : syndicat d’électricité auquel nous adhérons
  • 7-SIDEN-SIAN : syndicat de distribution et traitement des eaux
  • 8-SYMIDEME : syndicat de collecte et traitement des déchets.
  • 9-Création d’un nouvel EPCI N° 7 par fusion de 6 EPCI et de Pont à Marcq
  • 10-PLU : révision simplifiée (bilan de la concertation et approbation)
  • 11-PLU : modification (bilan de la concertation et approbation)
  • 12-Plan de zonage de l’assainissement collectif (bilan de la concertation et approbation)
  • 13-Projet de construction d’un parc de 6 éoliennes entre Camphin, Esplechin et Wannehain.
  • 14-Création d’un poste occasionnel d’adjoint administratif territorial 2ème classe à temps non complet.
  • 15-Renouvellement ou création d’un poste en CUI-CAE pour l’aide à l’enseignante de la classe de grandes maternelles.
  • 16-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire (conseil municipal du 15 mai 2009)
  • 17-Demande d’adhésions au SIDEN-SIAN
  • 18-Compte-rendu des travaux des commissions.
  • 19-Informations diverses

Agenda

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Brèves

  • Ne jetez plus, donnez, vendez entre voisins

    www.SYMIDEME-ECO.fr Avant de jeter, donnez une seconde vie à vos encombrants et objets Connectez-vous sur : 1- www.SYMIDEME-ECO.fr 2- Créez votre compte 3- Déposez gratuitement vos annonces 4- vendez, donnez près de chez vous, en direct

    (sms assistance 06 68 350 740)

  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Organisation du temps scolaire - école J. Brel - 2017/2018

    Sur proposition conjointe du Conseil Municipal et du Conseil d’école, le DASEN a émis un avis favorable à la demande de retour aux 4 jours d’école. La classe du samedi matin et les NAP sont donc supprimés. Vous trouverez ci-dessous les horaires du complexe scolaire J.Brel.

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    Organisation du temps scolaire 2017-2018
  • Préservation de la ressource en eau dans notre département

    Le département du Nord a été placé en état d’alerte en raison des faibles pluies. Par conséquent, un arrêté préfectoral a été pris et des mesures de restriction d’usage ont été édictées (pour les particuliers, les collectivités et les entreprises).

    PDF - 1.4 Mo
    Arrêté préfectoral usages de l’eau
    PDF - 307.6 ko
    Arrêté préfectoral complémentaire usages de l’eau en date du 17/08/2017

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