Commune de Bachy - site officiel

Séance du mercredi 20 novembre 2019

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 4 septembre 2019
- 2. Budget 2019 : décision modificative N°4
- 3. Tarif du repas des Aînés pour les extérieurs
- 4. Recensement 2020- Recrutement des agents recenseurs
- 5. Recrutement d’agents contractuels
- 6. Passage à la numérotation métrique rue Henri Pottier
- 7. CCPC- Modifications statutaires
- 8. CCPC – Rapport d’activités 2018
- 9. FEAL –changement de périmètre
- 10. FEAL – reprise de la compétence éclairage public non communautaires pour 8 communes
- 11. CDG59 –Adhésion à la convention participation prévoyance et fixation taux de participation
- 12. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de l’Aide Départementale aux Villages et aux Bourgs (ADVB, spécial voirie)
- 13. Demande de subvention pour l’année 2020 au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
- 14. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
- 15. Dénomination nouvelle d’une rue et numérotation des habitations
- 16. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
- 17. Modification N°4 du PLU : proposition zonage du bureau d’études (Auddicé)
- 18. Compte-rendu des travaux des commissions

Agenda

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