Commune de Bachy - site officiel

Séance du jeudi 30 juin 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016
- Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus
- Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955
- Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique.
- Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire 2016-2017.
- Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2016-2017
- Création d’un poste en CUI-CAE.
- Prise en charge de la formation BAFA à nos personnels
- CCPC : groupement de commandes « assurance Responsabilité Civile/Juridique /Bâtiments/ et risques divers »
- CCPC : groupement de commandes « assurance statutaire » agents CNRACL et IRCANTEC
- CCPC : groupement de commande « Ateliers d’insertion »
- Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du Conseil Municipal du 28/03/2014)
- Signatures de conventions avec 3 associations pour l’animation des NAP
- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Agenda

« octobre 2017 »
L M M J V S D
25 26 27 28 29 30 1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 31 1 2 3 4 5
 

Brèves


Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web