Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 7 octobre 2009

Ordre du jour

Ajout de 3 sujets à l’ordre du jour
- 1 Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2009
- 2 Modification du tableau des effectifs
- 3 Demande de subventions pour la construction de la médiathèque
- 4 Demande de subvention pour l’équipement du restaurant scolaire
- 5 Règles d’attribution du Pass-Foncier
- 6 Adhésion de communes à NOREADE
- 7 Etude de réhabilitation du Presbytère
- 8 Cimetière, taxe de réunion des corps sur la concession perpétuelle
- 9 Délibérations fiscales
- 10 Convention avec la commune de Ronchin pour l’utilisation de la piscine
- 11 Contrat d’adhésion avec "Pôle emploi" pour les Chomage Cotisations
- 12 Fixation du prix pour le repas des aînés aux extérieurs de la commune
- 13 Compte-rendu des travaux des commissions
- 14 Informations diverses

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