Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 6 mai 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015.
- Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17)
- Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18)
- Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19)
- Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20)
- Convention avec le Préfecture pour la transmission électronique des actes (2016-21)
- Passage à la numérotation métrique des habitations de la route nationale (2016-22)
- Automaticité de fixation des indemnités de fonction des Maires (2016-23)
- Décision modificative budgétaire N°1 (2016-24)
- Décision relative à l’achat d’un immeuble (2016-25)
- Autorisation d’Emprunts (2016-26)
- Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs (2016-27)
- Subvention au CCAS (2016-28)
- Subvention aux personnes de droit privé : manèges de la ducasse (2016-29)
- Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour l’achat de manuels scolaires (2016-30)
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

www.chequeenergie.gouv.fr

Service et appel gratuit : 0 805 204 805


Accueil du site | Plan du site | Contact | Mentions légales |
Un site réalisé par emile-web