Commune de Bachy - site officiel

Séance du vendredi 6 mai 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015.
- Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17)
- Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18)
- Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19)
- Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20)
- Convention avec le Préfecture pour la transmission électronique des actes (2016-21)
- Passage à la numérotation métrique des habitations de la route nationale (2016-22)
- Automaticité de fixation des indemnités de fonction des Maires (2016-23)
- Décision modificative budgétaire N°1 (2016-24)
- Décision relative à l’achat d’un immeuble (2016-25)
- Autorisation d’Emprunts (2016-26)
- Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs (2016-27)
- Subvention au CCAS (2016-28)
- Subvention aux personnes de droit privé : manèges de la ducasse (2016-29)
- Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour l’achat de manuels scolaires (2016-30)
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Agenda

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Brèves

  • Permanences mensuelles Espace Info Energie CCPC

    Permanences à Cysoing tous les 1er mardi du mois de 9h à 12h :

    - le 05 juin
    - le 03 juillet
    - le 04 septembre
    - le 02 octobre
    - le 06 novembre
    - le 04 décembre

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    Info Energie
  • MSAP (Maison de Services Au Public)

    Au 413 Route Nationale, dans les locaux de La Poste, à votre disposition un poste numérique avec PC, Imprimante et Scanner pour toutes vos démarches, pour répondre à vos besoins de services publics.
    - Liaison avec la CAF
    - Liaison avec la Caisse de Sécurité Sociale
    - Liaison avec la MSA
    - Liaison avec Pole Emploi.
    - Demande de Carte grise
    - Demande de la vignette "Critair"
    - Déclaration fiscale
    - visualisation de sites "Internet" (mairie, CCPC, ....)
    - Vous pourrez obtenir des informations, réaliser des opérations, seul ou accompagné, selon vos besoins.

    - Ouverture :
    - Lundi apres-midi 14h-17h
    - Mardi 9H -12H, 14H30 - 17H
    - Mercredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Jeudi 14H - 17H
    - Vendredi 9H - 12H, 14H - 17H
    - Samedi 9H - 12H

  • Procédure de modification simplifiée N°3 du PLU

    Avis au public : mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée n°3 du PLU - mise à disposition du projet du 15/03/ au 15/04/2017

    PDF - 47.9 ko
    Avis au public

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