Commune de Bachy - site officiel

séance du vendredi 17 février 2017

- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 9 décembre 2016.
- 2. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Jacques Legendre, Sénateur du Nord, pour la réhabilitation de 2 monuments
- 3. Convention avec la CCPC pour la mise à disposition de locaux communaux pour le Relai Petite Enfance
- 4. Organisation du Temps Scolaire (rythmes scolaires) du complexe scolaire J.Brel pour la rentrée 2017
- 5. Commissions Municipales : modification de la composition des commissions
- 6. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
- 7. Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT
- 8. Demande de subvention dans le cadre du soutien par l’Etat à l’investissement public
- 9. Avis sur la mise en place de la priorité à droite à l’ensemble des carrefours du bourg
- 10. Compte-rendu des travaux des commissions
- 11. Informations diverses

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