Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy
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Dernier ajout : 15 novembre.
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Délibérations du Conseil
Ci-joint les délibérations du Conseil municipal de Bachy.
Installation du Conseil Municipal de 2020
Cr de la séance d’installation du conseil municipal de 2020
Installation du Conseil Municipal de 2014
Installation du Conseil Municipal le 28 mars 2014.
installation du conseil en janvier 2023
Répartition des commissions en janvier 2023
Organisation du Conseil
Composition des commissions municipales.
Organisation des services
Organisation des services
La Commune
Informations sur la commune
Les indicateurs communaux
ANNEE 2024 Population légale à compter du 01/01/2024 : pas de recensement Nombre de permis de construire en 2024 : 10 Permis d’aménager : 2 Nombre de permis de construire modificatifs : 1 Nombre de déclarations préalables de travaux accordées : 61 Nombre de ventes de propriété : 44 Nombre de certificats d’urbanisme opérationnels : 5 Nombre de certificats d’urbanisme informatifs : 37 Nombre d’arrêtés (stationnement, bennes…) : 73 Nombre de réunions du conseil municipal : 8 Nombre de délibérations du (...)
