13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 12 septembre 2018

Séance du mercredi 12 septembre 2018

Ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du mercredi 12 septembre 2018.
- Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 5 juillet 2018
- Décision modificative N° 1
- Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour la commune
- Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
- Demande de subvention dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs (AAT) du Département
- Cession des parcelles A283 et A284 au profit de PARTENORD
- Subvention 2018 aux associations
- Création d’un emploi PEC
- Tarifs de location de la salle des fêtes
- Présentation des 3 propositions de l’étude d’aménagement de la place
- Réseau « graines de culture » de la CCPC, cotisation d’adhésion annuelle à la médiathèque
- Convention d’entretien de la signalisation horizontale avec le département
- Mandat au CDG59 pour lancer la consultation sur la protection sociale complémentaire des agents

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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