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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 20 octobre 2021

Séance du mercredi 20 octobre 2021

Ci-joint le Compte-rendu de la séance du Conseil du 20 octobre 2021

Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 1er septembre 2021
2. Rapport d’activité de la Communauté de Communes
3. Groupement de commandes relatif aux travaux de réfection des chaussées
4. Groupement de commandes relatif aux travaux de réfection des abords de chaussée.
5. Demande de subvention à la Région des Hauts de France pour installer la vidéoprotection
6. Demande de subvention à la Région des Hauts de France pour installer une agence postale communale.
7. Demande de subvention à la Région des Hauts de France pour aménager la place communale
8. Demande de subvention à la Région des Hauts de France pour déployer un réseau de chaleur
9. Demande de subvention à la Région des Hauts de France pour la rénovation et l’extension des salles communales
10. Demande de subvention à la Région des Hauts de France pour la création d’un tiers-lieu numérique
11. Demande de subvention à la FEAL pour l’enfouissement des réseaux.
12. Subvention aux associations et personnes de Droit privé
13. Attributions d’Indemnité Horaires pour travaux Supplémentaires (IHTS)
14. Recrutement d’agents contractuels à temps non complet pour un accroissement temporaire d’activité.
15. Compte-rendu des travaux des commissions
16. Informations diverses

Clôture de la séance à 23h45

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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