13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 13 janvier 2012

Séance du vendredi 13 janvier 2012

Ordre du jour :
- Approbation de la séance du 25 novembre 2011
- Plan Local d’Urbanisme : correction d’erreurs matérielles, approbation de la modification simplifiée N° 1 du PLU
- Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire (conseil municipal du 15 mai 2009)
- Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe à temps non complet à compter du 1er mars 2012
- Tarifs de location de la salle des fêtes et du foyer rural
- Compte-rendu des travaux des commissions.
- Informations diverses

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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