13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 22 avril 2011

Séance du vendredi 22 avril 2011

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 11 mars 2011
  • Approbation du compte administratif 2010 de Monsieur le Maire
  • Approbation du compte de gestion 2010 de Monsieur le Percepteur
  • Fixation des taux d’imposition 2011
  • Proposition d’affectation des résultats 2010
  • Vote du budget primitif 2011
  • Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire (conseil municipal du 15 mai 2009)
  • Conventions avec le SERMEP pour les travaux de renforcement électrique
  • Renouvellement de l’adhésion au CAUE du Nord (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
  • Demande de subvention au Conseil Général du Nord, Fonds FDST, pour une étude d’aménagements de la voirie Jean-Baptiste Lebas
  • Demande de subventions au Conseil Général du Nord pour la réalisation de la tranche conditionnelle de l’extension J.Brel
  • Passage à 30h par semaine pour un poste en CUI-CAE
  • Fixation des tarifs pour la sortie à Bellewaerde
  • Attribution du régime indemnitaire au personnel communal
  • Compte-rendu des travaux des commissions
  • Informations diverses

Documents joints

juin 2021 :

Rien pour ce mois

mai 2021 | juillet 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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