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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du mercredi 23 septembre 2020

Publié le 11 octobre

cr du conseil du mercredi 23 septembre 2020

Séance du mercredi 17 juin 2020

Publié le 1er juillet

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du mercredi 17 juin 2020

Séance du lundi 25 mai 2020

Publié le 5 juin

25 mai 2020 : installation du conseil

Séance du mercredi 19 février 2020

Publié le 10 mars

Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 19 février 2020

Séance du mardi 17 décembre 2019

Publié le 18 février

Compte-rendu des délibérations du Conseil lors de sa séance du mardi 17 décembre 2019

Séance du mercredi 20 novembre 2019

Publié le 18 février

Décisions du conseil municipal lors de sa séance du mercredi 20 novembre 2019

Séance du mercredi 4 septembre 2019

Publié le 31 octobre 2019

cr de la séance du 4 septembre 2019

Séance du mercredi 3 juillet 2019

Publié le 4 août 2019

Décisions du conseil municipal du mercredi 3 juillet

Séance du mercredi 5 juin 2019

Publié le 4 août 2019

Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 5 juin 2019. Ordre du jour : 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 10 avril 2019 2. Budget : décision modificative N° 1 3. Recomposition du Conseil communautaire 4. Convention entre la CCPC et nous pour la mutualisation du service « observatoire fiscal intercommunal » 5. Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police 6. Désignation du coordonnateur communal dans le cadre (...)

séance du mercredi 10 avril 2019

Publié le 3 juin 2019

Cr des délibérations du conseil du 10 avril 19

Séance du mercredi6 mars 2019

Publié le 3 juin 2019

Cr des délibérations du Conseil du 6 mars 2019

Séance du mercredi 19 décembre 2018

Publié le 30 décembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du conseil du mercredi 19 décembre 2018 :
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 28 novembre 2018
Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Décision budgétaire modificative N°2
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
Affiliation de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles au centre de gestion de la fonction publique (...)

Séance du mercredi 28 novembre 2018

Publié le 30 décembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 12 septembre 2018
Décision modificative N° 2
Taxe d’aménagement : fixation des taux et exonérations
Réforme de la gestion des listes électorales : commission de contrôle
Passage à la numérotation métrique des rues Léo Lagrange, de l’Egalité, de la Libération et Roger Salengro
Tarif de l’étude dirigée.
Réforme du régime indemnitaire
Compte-rendu des (...)

Séance du mercredi 12 septembre 2018

Publié le 30 décembre 2018

Ci-joint le compte-rendu du conseil municipal du mercredi 12 septembre 2018.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 5 juillet 2018
Décision modificative N° 1
Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour la commune
Indemnité de conseil 2018 allouée au comptable du trésor pour le CCAS
Demande de subvention dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs (AAT) du Département
Cession des parcelles A283 et A284 au profit de PARTENORD (...)

Séance du jeudi 5 juillet 2018

Publié le 4 août 2018

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du jeudi 5 juillet 2018

séance du mercredi 16 mai 2018

Publié le 4 août 2018

cr de la séance du conseil municipal du 16 mai 2018

séance du mercredi 21 mars 2018

Publié le 4 juillet 2018

CR de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2018

séance du mercredi 14 février 2018

Publié le 1er mars 2018

Cr du conseil municipale du 14 février 2018

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décembre 2020 :

novembre 2020 | janvier 2021

  • Encombrants 2021

    Mercredi 03 février 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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