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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du mercredi 26 mai 2021

Publié le 16 juin

Compte-rendu de la séance du mercredi 26 mai 2021
Ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 7 avril 2020.
2. Décision budgétaire modificative N°1.
3. Groupement de commande pour la fourniture d’énergies
4. Groupement de commande pour un outil de gestion du périscolaire
5. Travaux à la mairie pour l’ouverture de l’agence postale
6. Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés de la cour d’assise
7. Intégration de la commune au périmètre de révision du Parc (...)

Séance mercredi 7 avril 2021

Publié le 10 juin

9 points à l’ordre du jour

Séance du mercredi 17 mars 2021

Publié le 10 juin

16 points à l’ordre du jour de la séance du 17mars21

seance du mercredi 3 fevrier 2021

Publié le 12 février

Cr du conseil municipal du mercredi 3 février 2021

Séance du lundi 14 decembre 2020

Publié le 23 janvier

CR du conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30

cr conseil du18 novembre 2020

Publié le 13 décembre 2020

Ci-joint le compte-rendu de la séance du Conseil du mercredi 18 novembre

Séance du mercredi 23 septembre 2020

Publié le 11 octobre 2020

cr du conseil du mercredi 23 septembre 2020

Séance du mercredi 17 juin 2020

Publié le 1er juillet 2020

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du mercredi 17 juin 2020

Séance du lundi 25 mai 2020

Publié le 5 juin 2020

25 mai 2020 : installation du conseil

Séance du mercredi 19 février 2020

Publié le 10 mars 2020

Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 19 février 2020

Séance du mardi 17 décembre 2019

Publié le 18 février 2020

Compte-rendu des délibérations du Conseil lors de sa séance du mardi 17 décembre 2019

Séance du mercredi 20 novembre 2019

Publié le 18 février 2020

Décisions du conseil municipal lors de sa séance du mercredi 20 novembre 2019

Séance du mercredi 4 septembre 2019

Publié le 31 octobre 2019

cr de la séance du 4 septembre 2019

Séance du mercredi 3 juillet 2019

Publié le 4 août 2019

Décisions du conseil municipal du mercredi 3 juillet

Séance du mercredi 5 juin 2019

Publié le 4 août 2019

Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 5 juin 2019. Ordre du jour : 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 10 avril 2019 2. Budget : décision modificative N° 1 3. Recomposition du Conseil communautaire 4. Convention entre la CCPC et nous pour la mutualisation du service « observatoire fiscal intercommunal » 5. Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police 6. Désignation du coordonnateur communal dans le cadre (...)

séance du mercredi 10 avril 2019

Publié le 3 juin 2019

Cr des délibérations du conseil du 10 avril 19

Séance du mercredi6 mars 2019

Publié le 3 juin 2019

Cr des délibérations du Conseil du 6 mars 2019

Séance du mercredi 19 décembre 2018

Publié le 30 décembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du conseil du mercredi 19 décembre 2018 :
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 28 novembre 2018
Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Décision budgétaire modificative N°2
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
Affiliation de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles au centre de gestion de la fonction publique (...)

Séance du mercredi 28 novembre 2018

Publié le 30 décembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 12 septembre 2018
Décision modificative N° 2
Taxe d’aménagement : fixation des taux et exonérations
Réforme de la gestion des listes électorales : commission de contrôle
Passage à la numérotation métrique des rues Léo Lagrange, de l’Egalité, de la Libération et Roger Salengro
Tarif de l’étude dirigée.
Réforme du régime indemnitaire
Compte-rendu des (...)

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juin 2021 :

Rien pour ce mois

mai 2021 | juillet 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

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