13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 7 novembre 2014

Séance du vendredi 7 novembre 2014

Ordre du jour :
- 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014
- 2- Décision modificative budgétaire n°3
- 3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2
- 4- Route nationale, extension du parking près de la gare
- 5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
- 6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor
- 7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements
- 8- Désignation d’un correspondant défense
- 9- CAF : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) pour la période 2014-2017
- 10- Rétrocession de la voirie « Chemin des douaniers »
- 11- Avis du conseil sur la vidéo surveillance « nomade »
- 12- CCPC : convention cadre pour le remboursement de la cantine ALSH
- 13- Taxe d’Habitation sur les logements vacants (THLV)
- 14- Monument aux morts : décision à prendre sur son implantation
- 15- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
- 16- Recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population en 2015
- 17- Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du conseil municipal du 28/03/2014)
- 18- Compte-rendu des commissions
- 19- Informations diverses

Documents joints

juin 2021 :

Rien pour ce mois

mai 2021 | juillet 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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