13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 12 mars 2010

Séance du vendredi 12 mars 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 15 janvier 2010
2-Cotisation au SDIS
3-Approbation du compte administratif 2009 de M le Maire
4-Approbation du compte de gestion 2009 de M le Percepteur
5-Fixation des taux d’imposition 2010
6-Proposition d’affectation des résultats de 2009
7-Vote du budget primitif 2010
8-Convention ATESAT
9-Suppression de la Déclaration préalable pour l’établissement des clotures
13-Demande de subvention au sénateur du Nord pour l’équipement de la médiathèque
14-Demande de subventions pour la médiathèque
15-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
16-Compte-rendu des travaux des commissions
17-Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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