Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 4 août 2017
Séance du vendredi 4 août 2017
Délibérations du conseil municipal du 4 août 2017
Ordre du jour :
1. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée pour l’année scolaire 2017-2018
2. Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2017-2018
3. Signature de la convention d’adhésion au service « mission d’intérim territorial » avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Nord (suite à mise à jour)
4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé de la fonction de Receveur Municipal
5. Modifications statutaires du SIDEN-SIAN
Convention d’occupation du domaine public avec THD 59-62 relative au SRO (armoire de rue) et le passage de câbles sous trottoir dans le cadre du déploiement de la fibre optique
7. Demande de subvention « trottoirs » 2017 auprès du Conseil Départemental du Nord
8. Adhésions au SIDEN-SIAN-
Documents joints
- cr seance du 4 aout2017 (PDF – 242.4 ko)
