13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 3 juillet 2019

Séance du mercredi 3 juillet 2019

Cr des décisions du conseil municipal du mercredi 3 juillet
- ordre du jour
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 5 juin 2019.
- 2. Tarifs périscolaires pour l’année 2019-2020 : cantine, garderie, étude surveillée
- 3. Bourses scolaires et dotations à l’école pour fournitures, transports et piscine pour l’année 2019-2020
- 4. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année à Pairi-Daiza
- 5. Subventions aux personnes de droit privé (manèges ducasse)
- 6. Subvention au CCAS de Bachy
- 7. Modification temporaire du lieu de célébration des mariages
- 8 Demande de rétrocession de la voirie du « Haut du Parc »
- 9. Demande de rétrocession des espaces publics du « Lotissement de l’Historien »
- 10. Budget : décision modificative N° 2
- 11. Compte-rendu des travaux des commissions
- 12. Informations diverses
- Clôture de la séance 22h15.
- 

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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