Séance du vendredi 3 avril 2015

Ordre du jour :
 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 janvier 2015.
 2. Approbation du compte administratif 2014 de Monsieur le Maire.
 3. Approbation du compte de gestion 2014 de Monsieur le Percepteur
 4. Fixation des taux d’imposition 2015
 5. Proposition d’affectation des résultats 2014
 6. Vote du budget primitif 2015
 7. Création d’un emploi saisonnier pour l’entretien des parterres fleuris
 8. Création d’un poste en emploi d’avenir ou en CUI-CAE
 9. Convention avec l’association « Nature et Nous » pour les ateliers « Nature » des NAP
 10. Convention de partage de services entre la CCPC et la commune concernant la collecte hippomobile
 11. Convention « ADS » (Application du Droit des Sols) avec la CCPC pour les instructions des autorisations du droit des sols
 12. Convention d’adhésion au service de prévention « Pôle Santé Sécurité au Travail » avec le Centre De Gestion de la fonction publique territoriale du Nord
 13. Reversement de la « TCFE » (Taxe sur la Consommation Finale d’Électricité) par la FEAL (Fédération d’Électricité de l’Arrondissement de Lille)
 14. Demande de subvention pour l’année 2015 au titre de la répartition du produit des amendes de police de 2014
 15. Demande de subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire pour la création de trottoirs en enrobé rue Pasteur pour partie et rue de l’égalité pour partie
 16. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire organisée par la commune
 17. Subvention au CCAS
 18. Subventions aux personnes de droit privé (manèges ducasse)
 19. Attribution de la qualité de citoyen d’honneur de la commune
 20. Modification du tableau de classement de la voirie communale : intégration du « Chemin des Douaniers »
 21. Garantie de prêts pour 4 logements locatifs Allée des Tourelles
 22. Compte-rendu des travaux des commissions
 23. Informations diverses