Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du conseil du jeudi 4 avril 2024
séance du conseil du jeudi 4 avril 2024
Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 4 avril 2024
ordre du jour ;
0 Présentation projet Bourghelles « Course de caisses à savon » - 15-20mn
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 28/02/2024
3 Affectation des résultats 2023
4 Fixation des taux des impôts locaux 2024
5 Formation des élus locaux
6 Vote du budget primitif 2024
7 Dispositif subvention VAE et kits vélo
8 Répartition du Produit des Amendes de Police 2023
9 Renouvellement DSP crèche
10 Adhésion groupement commande CCPC « Insertion »
11 Zone d’accélération des énergies renouvelables
12 Subvention association Soins Santé
13 Subvention jeunes Bachynois Championnat de Monde de Hip Hop
14 Délégation d’évènements communaux aux associations
15 Informations diverses :
-Plan de protection de l’atmosphère
-Santé financière de la commune
-Chantier SDF
-Chantier réseau de chaleur
-Chantier Léo Lagrange
-Destination don commune sinistrée Pas de Calais : Estrée
-Identité numérique certifiée en Mairie (utile pour élections Européennes)
16 Questions diverses
