13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 21 novembre 2008

Séance du vendredi 21 novembre 2008

Ordre du jour de la séance du vendredi 21 novembre 2008

  • Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2009
  • Suppression de poste après avis CTP
  • Désignation d’un électeur au collège électoral compétence Eau.
  • CCPP : Convention « repas des ALSH intercommunaux »
  • Modalité de mise en œuvre de la Journée de solidarité
  • Changement d’adresse du siège de la CCPP.
  • Changement d’adresse du siège du SERMEP.
  • Indemnité de conseil au Comptable du Trésor.
  • Subvention aux associations.
  • Vente de Terrain.
  • Fermage et Droit de chasse 2008.
  • Cimetière : fixation du prix de vente des caveaux posés en 2008.
  • Appel d’offres pour l’extension du complexe scolaire.
  • Modifications budgétaires.
  • Compte-rendu des travaux des commissions
  • Informations diverses
  • Questions diverses

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Fax : 03 20 79 72 51

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