13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 6 mai 2016

Séance du vendredi 6 mai 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015.
- Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17)
- Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18)
- Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19)
- Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20)
- Convention avec le Préfecture pour la transmission électronique des actes (2016-21)
- Passage à la numérotation métrique des habitations de la route nationale (2016-22)
- Automaticité de fixation des indemnités de fonction des Maires (2016-23)
- Décision modificative budgétaire N°1 (2016-24)
- Décision relative à l’achat d’un immeuble (2016-25)
- Autorisation d’Emprunts (2016-26)
- Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs (2016-27)
- Subvention au CCAS (2016-28)
- Subvention aux personnes de droit privé : manèges de la ducasse (2016-29)
- Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour l’achat de manuels scolaires (2016-30)
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Rubriques
Commune de Bachy - site officiel


Un site Internet communal réalisé par emile-web