13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 28 avril 2010

Séance du mercredi 28 avril 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 12 marsv 2010
2-Décision modification budgétaire
3-Retrait du marché de maitrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque
4-Passation d’un nouveau marché de maitrise d’oeuvre pour la médiathèque
5-FNASS : décision à prendre sur l’adhésion des retraités ayant bénéficié du FNASS comme membre actif
6-Suppression d’une classe et conséquences
7-Tarifs des animations et manifestations de la commune
8-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
9-Approbation du projet d’investissement pour la modernisation des bâtiments
10-Demande de subvention aux FISAC et FDACR
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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