13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 28 avril 2010

Séance du mercredi 28 avril 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 12 marsv 2010
2-Décision modification budgétaire
3-Retrait du marché de maitrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque
4-Passation d’un nouveau marché de maitrise d’oeuvre pour la médiathèque
5-FNASS : décision à prendre sur l’adhésion des retraités ayant bénéficié du FNASS comme membre actif
6-Suppression d’une classe et conséquences
7-Tarifs des animations et manifestations de la commune
8-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
9-Approbation du projet d’investissement pour la modernisation des bâtiments
10-Demande de subvention aux FISAC et FDACR
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

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