13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 5 février 2011

Séance du vendredi 5 février 2011

Ordre du jour du 5 février 2011

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 17 décembre 2010.
  • Validation du choix et montant des équipements (mobilier) de la médiathèque.
  • Actualisation de la Demande de subventions au Conseil Général du Nord (MDN) à la DRAC pour la médiathèque.
  • Demande de subvention de l’association des « Bois sans Soif ».
  • Convention d’adhésion au service hygiène et sécurité au travail du centre de gestion.
  • SIDEN-SIAN, adhésion d’une nouvelle commune au syndicat.
  • Nom pour la médiathèque
  • Compte-rendu des travaux des commissions.
  • Informations diverses
  • Questions diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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