13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du jeudi 30 juin 2016

Séance du jeudi 30 juin 2016

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016
- Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus
- Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955
- Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique.
- Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire 2016-2017.
- Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2016-2017
- Création d’un poste en CUI-CAE.
- Prise en charge de la formation BAFA à nos personnels
- CCPC : groupement de commandes « assurance Responsabilité Civile/Juridique /Bâtiments/ et risques divers »
- CCPC : groupement de commandes « assurance statutaire » agents CNRACL et IRCANTEC
- CCPC : groupement de commande « Ateliers d’insertion »
- Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du Conseil Municipal du 28/03/2014)
- Signatures de conventions avec 3 associations pour l’animation des NAP
- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
- Compte-rendu des travaux des commissions
- Informations diverses

Documents joints

septembre 2021 :

Rien pour ce mois

août 2021 | octobre 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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