Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 16 mars 2012
Séance du vendredi 16 mars 2012
Ordre du jour de la séance du 16 mars 2012.
Approbation du compte-rendu de la séance du 13 janvier 2012 ;
Approbation du compte administratif 2011 de Monsieur le Maire ;
Approbation du compte de gestion 2011 de Monsieur le Percepteur ;
Proposition d’affectation des résultats 2011 ;
Fixation des taux 2012 des impôts locaux ;
Vote du budget primitif 2012 ;
Remboursement anticipé de l’emprunt à court terme de 300 000 euros
Affermissement de la tranche conditionnelle de l’extension du complexe scolaire J.Brel ;
Demande de subvention FDST pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
Demande de subvention DETR pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
Achat d’un terrain : réserve foncière n°20 et zone US sise derrière le stade ;
Adhésion au CAUE 2012 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Nord) ;
Subvention au CCAS 2012 ;
Demande de subvention exceptionnelle de la société historique du Pays de Pévéle pour les manifestations prévues à l’occasion de son 40ème anniversaire ;
Soutien aux victimes de l’amiante : proposition de motion ;
Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN ;
Compte-rendu des travaux des commissions ;
Informations diverses ;
Questions diverses.
Documents joints
- Cr conseil du vendredi 16 mars 2012 (PDF – 367.7 ko)
