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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 16 mars 2012

Séance du vendredi 16 mars 2012

Ordre du jour de la séance du 16 mars 2012.

- Approbation du compte-rendu de la séance du 13 janvier 2012 ;
- Approbation du compte administratif 2011 de Monsieur le Maire ;
- Approbation du compte de gestion 2011 de Monsieur le Percepteur ;
- Proposition d’affectation des résultats 2011 ;
- Fixation des taux 2012 des impôts locaux ;
- Vote du budget primitif 2012 ;
- Remboursement anticipé de l’emprunt à court terme de 300 000 euros
- Affermissement de la tranche conditionnelle de l’extension du complexe scolaire J.Brel ;
- Demande de subvention FDST pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
- Demande de subvention DETR pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
- Achat d’un terrain : réserve foncière n°20 et zone US sise derrière le stade ;
- Adhésion au CAUE 2012 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Nord) ;
- Subvention au CCAS 2012 ;
- Demande de subvention exceptionnelle de la société historique du Pays de Pévéle pour les manifestations prévues à l’occasion de son 40ème anniversaire ;
- Soutien aux victimes de l’amiante : proposition de motion ;
- Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN ;
- Compte-rendu des travaux des commissions ;
- Informations diverses ;
- Questions diverses.

Documents joints

décembre 2025 :

novembre 2025 | janvier 2026

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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