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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 16 mars 2012

Séance du vendredi 16 mars 2012

Ordre du jour de la séance du 16 mars 2012.

- Approbation du compte-rendu de la séance du 13 janvier 2012 ;
- Approbation du compte administratif 2011 de Monsieur le Maire ;
- Approbation du compte de gestion 2011 de Monsieur le Percepteur ;
- Proposition d’affectation des résultats 2011 ;
- Fixation des taux 2012 des impôts locaux ;
- Vote du budget primitif 2012 ;
- Remboursement anticipé de l’emprunt à court terme de 300 000 euros
- Affermissement de la tranche conditionnelle de l’extension du complexe scolaire J.Brel ;
- Demande de subvention FDST pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
- Demande de subvention DETR pour les travaux de réhabilitation et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des trottoirs et de la voirie rue J.B. Lebas ;
- Achat d’un terrain : réserve foncière n°20 et zone US sise derrière le stade ;
- Adhésion au CAUE 2012 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Nord) ;
- Subvention au CCAS 2012 ;
- Demande de subvention exceptionnelle de la société historique du Pays de Pévéle pour les manifestations prévues à l’occasion de son 40ème anniversaire ;
- Soutien aux victimes de l’amiante : proposition de motion ;
- Demande d’adhésion au SIDEN-SIAN ;
- Compte-rendu des travaux des commissions ;
- Informations diverses ;
- Questions diverses.

Documents joints

avril 2021 :

Rien pour ce mois

mars 2021 | mai 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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