13 Place de la Liberté
59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Urbanisme PLU en vigueur depuis le 23 décembre 2019

PLU en vigueur depuis le 23 décembre 2019

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Les orientations d’aménagement

Les orientations d’aménagement : Zone d’activité : 1AUE (secteur de la gare) Zone 2AU ( secteur du Lambrissart : les Hauts-Prés) Zone 1AU ( OAP : secteur du centre)

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Dispositions Générales

Dispositions à prendre en compte pour toutes les zones : Urbaines, Urbanisation future et protégées.

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réglement des zones decembre 2019

Ci-joint réglement des zones au 23 décembre 2019

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Réglement des zones urbaines : UA, UB, UE, UG, UH, UP, US, UZ

Dispositions applicables aux zones urbaines : UA, UB, UE, UG, UH, UP, US, UZ
(Modification simplifiée n°3 du PLU : exécutoire à compter du 8 juin 2017)

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Réglement des zones d’urbanisation future : 1AU, 2AU, 1AUe

Dispositions applicables aux zones d’urbanisation future : 1AU, 2AU, 1AUe
(Modification simplifiée n°3 du PLU : exécutoire à compter du 8 juin 2017)

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Réglement des zones protégées : A, N

Dispositions applicables aux zones protégées : A, N à partir du 8 juin 2017

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Plan zonage du centre ville au 1/2000

Plan de zonage du centre ville (1/2000), à partir du 23 décembre 2019.

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Plan zonage du territoire communal au 1/5000

Plan de zonage de tout le territoire communal à partir du 23 décembre 2019

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Plan des fossés

Plan des fossés à Janvier 2010

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Les Essences Locales et Invasives

Pour vos plantations, ci-joint les essences conseillées et celles à éviter.

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Calendrier

octobre 2020 :

septembre 2020 | novembre 2020

  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sécheresse

    Arrêté sécheresse
    Carte département du Nord

  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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